ePATHogène - la base de données
La base de données ePATHogen comprend le Registre des agents pathogènes humains et les toxines. Ce registre a été désigné par le ministre de la Santé comme le registre répertoriant les agents pathogènes humains et les toxines réglementés au Canada en vertu de la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines (LAPTH). Le registre est accessible via le lien ci-dessous. Il comprend les agents pathogènes humains identifiés par le ministre comme appartenant aux groupes de risque (GR) 2, GR3 et GR4, ainsi que les toxines humaines réglementées indiqués dans la colonne « Classification humaine » du résultat d’une recherche.
La base de données ePATHogen est plus vaste et comprend les agents pathogènes humains et les toxines figurant dans le registre mais inclus également des informations supplémentaires qui ne relèvent pas du registre, notamment les substances non réglementées (identifiées comme RG1 ou toxines non réglementées) et le statut réglementaire des agents pathogènes des animaux et les toxines soumis à Loi sur la santé des animaux . Ces informations sont fournies afin de faciliter l'harmonisation réglementaire entre l'ASPC et autres ministères.
Pour effectuer une recherche, veuillez entrer le nom de l’agent biologique ou son nom partiel dans le champ de recherche. Si la recherche est infructueuse, veuillez chercher l’agent biologique sous un autre nom, s’il existe. Les recherches avancées peuvent aussi être effectuées à partir des données provenant de tous les champs disponibles. Vous pouvez cliquer sur tout agent biologique figurant sur la liste des résultats de recherche afin d’obtenir plus d’information. Les résultats de recherche peuvent être exportés vers un logiciel tableur, comme Excel, en utilisant la fonctionnalité d’exportation des résultats.
Les cases vides indiquent que l’agent biologique n’a pas été évalué.
Généralement, la classification par groupe de risque et/ou les informations réglementaires sur les toxines pour les agents biologiques humains et d’animaux terrestres sont fournies au niveau de l’espèce; néanmoins, dans certains cas, on classifie plutôt la souche. Notez que la modification de certains agents biologiques, tant naturels que génétiquement modifiés, peut changer la classification de groupe de risque ou le statut réglementaire d’une toxine. Dans ces cas, une évaluation des risques associés aux agents pathogènes ou aux toxines doit être réalisée.
Pour les exigences d'importation et de réglementation concernant les agents pathogènes d’animaux aquatiques, les agents pathogènes des abeilles et les agents pathogènes d’animaux terrestres causant une maladie animale exotique (MAE) ou une maladie animale émergente (MAÉ), veuillez consulter la page Web de l’ACIA intitulée Exigences en matière d'importation, de transfert et de confinement pour la manipulation des agents pathogènes.
Pour les exigences d'importation et de réglementation concernant les phytoravageurs, veuillez consulter la page Web de l’ACIA intitulée Procédures pour l'importation de végétaux.
Avis de non-responsabilité
Les renseignements fournis dans ePathogène concernant les agents pathogènes d’animaux relevant de l’autorité de l’ACIA ne sont pas exhaustifs. Il incombe aux utilisateurs de vérifier toutes les exigences applicables en consultant la page Web de l’ACIA ou en communiquant directement avec le Bureau du confinement des biorisques et de la sécurité (BCSB) de l’ACIA.
Pour toute autre question liée à la classification du groupe de risque des agents biologiques ou le statut réglementaire d’une toxine, n’hésitez pas à communiquer avec nous
Dernière mise à jour de la base de données (AAAA-MM-JJ HH:MM:SS): 2026-04-21 00:00:38 HNE
Registre des agents pathogènes humains et des toxines
Recherche
Résultats de la recherche
Descripteurs de colonne
- Nom
- Nom de l’agent biologique
- Type
- Type de l’agent biologique
- Classification humaine
- Classification de groupes de risque pour l’humain ou de la toxine humaine réglementée ou non réglementée
- Classification animale
- Classification de groupes de risque pour l’animal terrestre ou de la toxine animale terrestre réglementée ou non réglementée.
- ABCSE
- Agent biologique à cote de sécurité élevée ou toxines à risque d’armes biologiques. Des exigences de sécurité supplémentaires s’appliquent.
- ACIA
- Agent pathogène d’animaux relevant de l’autorité de l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA).
Cette base de données identifie actuellement les agents pathogènes d’animaux terrestres causant une MAE ou une MAÉ, les agents pathogènes d’animaux aquatiques et les agents pathogènes des abeilles relevant de l’autorité réglementaire de l’ACIA. Toutefois, la base de données n’est pas exhaustive.
L’ACIA a l’autorité, en vertu de la Loi sur la santé des animaux et du Règlement sur la santé des animaux, de délivrer des permis d’importation d’agent pathogène d’animaux et des permis de transfert d’agent pathogène d’animaux pour :- tout agent pathogène d'animaux terrestres ou aquatiques ou une partie de ceux-ci dans un produit animal ou un sous-produit animal
- tout agent pathogène d'animaux terrestres ou aquatiques ou une partie de ceux-ci dans un animal vivant
- tous les agents pathogènes non indigènes d'animaux terrestres ou une partie de ceux-ci (c'est-à-dire les agents pathogènes causant des MAE ou MAÉ)
- tous les produits et sous-produits de primates non humains (PNH)
- tous les agents pathogènes d'animaux aquatiques
- tous les agents pathogènes des abeilles
- les matières à risque spécifiés (MRS) et autres produits pouvant être porteurs de prions
- Info
- Plus d’information sur les considérations en matière de confinement liées à cet agent sont disponibles, y compris les quantités seuil pour les toxines humaines et autres informations réglementaires.